CERTIFICATS DE CONFORMITÉ (C.O.C)
SITE OFFICIEL

Certificats de Conformité (C.O.C)

Bienvenue sur le site officiel dédié à la délivrance
des documents de conformité pour les véhicules des marques
PEUGEOT, CITROËN ET DS AUTOMOBILES.
SI VOUS SOUHAITEZ
EXPORTER
UN VÉHICULE D'OCCASION
D'un pays européen vers un autre pays européen
IMPORTER
UN VÉHICULE D'OCCASION
En France
(actuellement immatriculé à l'étranger)
EXPORTER
UN VÉHICULE D'OCCASION
Depuis la France
(actuellement immatriculé en France)
COMMANDER
UN DUPLICATA DE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
d'un pays européen vers un autre pays européen
VOUS DEVEZ
VOUS PROCURER UN CERTIFICAT DE CONFORMITÉ (COC)
AUPRÈS DU CONSTRUCTEUR DE VOTRE VÉHICULE
En cas de transformation ou de non-conformité de votre véhicule, le constructeur vous fournira une attestation d’identification partielle ou une notice descriptive qui permettra de présenter le véhicule aux autorités locales d’homologation (DREAL pour la France).
POUR EFFECTUER VOTRE DEMANDE
MUNISSEZ-VOUS
DE VOTRE CERTIFICAT
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UN DUPLICATA DE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
d'un pays européen vers un autre pays européen
Duplicata de Certificat
de Conformité Européen (C.O.C)

ou Attestation d’identification partielle / Notice descriptive
200€TTC