CERTIFICATS DE CONFORMITÉ (C.O.C)
SITE OFFICIEL

Certificats de Conformité (C.O.C)

Bienvenue sur le site officiel dédié à la délivrance
des documents de conformité pour les véhicules des marques
PEUGEOT, CITROËN, DS AUTOMOBILES, OPEL et VAUXHALL.
SI VOUS SOUHAITEZ
EXPORTER
UN VÉHICULE D'OCCASION
D'un pays européen vers un autre pays européen
IMPORTER
UN VÉHICULE D'OCCASION
En France, en Belgique ou au Luxembourg
(actuellement immatriculé à l'étranger)
EXPORTER
UN VÉHICULE D'OCCASION
Depuis la France, la Belgique ou le Luxembourg
(actuellement immatriculé en France, en Belgique ou au Luxemebourg)
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UN DUPLICATA DE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
d'un pays européen vers un autre pays européen
VOUS POUVEZ
VOUS PROCURER UN CERTIFICAT DE CONFORMITÉ (COC)
AUPRÈS DU CONSTRUCTEUR DE VOTRE VÉHICULE
En cas de transformation ou de non-conformité de votre véhicule, le constructeur vous fournira une attestation d’identification partielle ou une notice descriptive qui vous permettra de le présenter aux autorités locales d’homologation (DREAL pour la France, le contrôle technique pour la Belgique et le Luxembourg).
POUR EFFECTUER VOTRE DEMANDE
Aucun envoi de COC du 21 décembre au 4 janvier
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DE VOTRE CERTIFICAT
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Duplicata de Certificat
de Conformité Européen (C.O.C)
ou Attestation d’identification partielle
220€TTC