CERTIFICATS DE CONFORMITÉ (C.O.C)
SITE OFFICIEL

Service Certificats de Conformité

Notre Service Certificats de Conformité est à votre disposition pour toutes les questions liées à l’identification de votre véhicule Citroën ou DS.

Nous pouvons vous fournir les différents documents et attestations constructeur qui vous sont demandés, et vous orienter dans vos démarches d’immatriculation ou de réception à titre isolé.

Automobiles Citroën est la seule société accréditée en France par le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie pour émettre les documents officiels d’homologation se rapportant aux véhicules de marque Citroën et DS.

Pour :

  • exporter un véhicule d’occasion d’un pays européen vers un autre pays européen,
  • importer un véhicule d’occasion en France (actuellement immatriculé à l’étranger),
  • exporter un véhicule d’occasion depuis la France (actuellement immatriculé en France) vers un autre pays européen,
  • commander un duplicata de certificat de conformité européen (suite à une perte ou un vol de votre document original).

Vous devez vous procurer auprès du constructeur de votre véhicule un Certificat de Conformité Européen (C.O.C).

COMMANDE EN LIGNE             

 

Pour tous les autres documents (spécimen, attestations d‘origines, autorisation de transformations tous types, correction de Certificat d’Immatriculation,….) liés à votre véhicule de marque Citroën ou DS :

  • si votre véhicule est actuellement immatriculé en Europe mais hors France, veuillez consulter le constructeur localement (cf. onglet contact)

 

  • si votre véhicule est actuellement immatriculé en France :
  • ATTESTATION D'ORIGINE

Vous possédez un véhicule immatriculé en France que vous souhaitez exporter hors de l’Union Européenne ou dans un Territoire d’Outre-Mer (TOM).

Vous devez vous procurer une Attestation d’origine constructeur.

/!\ Ce document ne permet pas l'immatriculation du véhicule en préfecture.

Procédure

 

  • VÉHICULE TRANSFORMÉ OU AMÉNAGÉ PAR UN CARROSSIER PASSAGE AU SERVICES DES MINES (DRIEE ou DREAL)

Vous possédez un véhicule qui a été transformé ou aménagé par un carrossier et que vous souhaitez immatriculer en France après présentation au service des mines (DRIEE ou DREAL).
Vous devez obtenir le spécimen du certificat de conformité ou de notice descriptive ("barré rouge") du véhicule de base (hors modifications).

/!\ Ce document ne permet pas l'immatriculation du véhicule en préfecture.

Procédure

 

  • TRANSFORMATION

Vous souhaitez transformer un véhicule entreprise dériv VP en VP.

Nous vous invitons à vous rapprocher du service après-vente d'un membre du réseau Citroën ou DS afin d'obtenir les démarches à suivre.

Trouver un concessionnaire Marque Citroën
Trouver un concessionnaire Marque DS

 

  • CORRECTION DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION

Une erreur a été constatée sur le Certificat d’Immatriculation de votre Véhicule de Marque Citroën ou DS (erreur constatée par la préfecture, par un contrôleur technique, par la police ou la gendarmerie, par votre concessionnaire, voire par vous- même…) Vous souhaitez un Certificat de Conformité et/ou une attestation pour faire corriger votre certificat d'immatriculation en préfecture.

Procédure

 

  • CORRECTION DU NUMERO DE SERIE FRAPPE OU DE LA PLAQUE CONSTRUCTEUR

Une erreur a été constatée sur le numéro de série frappé ou la plaque constructeur de votre véhicule, Nous vous invitons à vous rapprocher du service après-vente d'un membre du réseau Citroën ou DS afin d'effectuer l’identification de l’erreur.

Trouver un concessionnaire Marque Citroën

Trouver un concessionnaire Marque DS

 

  • CARTE GRISE AVEC LA MENTION D'USAGE« VEHICULE DE COLLECTION »

Vous possédez un véhicule de plus de 30 ans et vous avez besoin d’une attestation pour l'obtention d'un certificat d'immatriculation avec la mention d'usage « véhicule de collection »

Nous vous prions de contacter pour les véhicules de marque Citroën et DS, Citroën Héritage à l’adresse suivante :

Citroën héritage
Conservatoire
Boulevard André Citroën
93601 Aulnay Sous-Bois.

 

  • si votre véhicule est actuellement immatriculé sur un autre continent :
  • RECEPTION A TITRE ISOLE

Vous souhaitez immatriculer en France un véhicule provenant d’un autre continent et qui ne bénéficie pas d’une homologation européenne RCE ou qui a été transformé à l'étranger. Vous devrez d’abord effectuer une réception à titre isolé avant d’obtenir votre certificat d'immatriculation.  Une attestation de conformité partielle et un spécimen de notice descriptive ou de certificat de conformité vous seront nécessaires.

Procédure

 

  • si votre véhicule n'est pas immatriculé :
  • ATTESTATION D'IMPORTATION VEHICULE NEUF

Vous souhaitez immatriculer en France un véhicule non immatriculé (neuf) venant de l'étranger (vous ne possédez pas de COC) :

Procédure

 

Pour toute information complémentaire, vous pouvez nous joindre uniquement par mail à l'adresse suivante : coceurope@mpsa.com