CERTIFICATS DE CONFORMITÉ (C.O.C)
SITE OFFICIEL

FAQ - Questions Fréquentes du site www.coc.psa-peugeot-citroen.com

Boutique en ligne documents de conformité pour les véhicules des marques : Peugeot, Citroën et DS

 

Quelle est la validité des documents fournis ?

Il n’y a pas de date limite de validité à nos documents.

Les documents fournis sont des documents originaux édités par Automobiles Peugeot ou Automobiles Citroën sur des papiers sécurisés spécifiques. En tant que constructeur, nous sommes à l’origine de toutes les évolutions du document, sur le fond comme sur la forme. Vous avez donc la garantie de toujours recevoir un document parfaitement conforme à la législation en vigueur et valable dans toutes les administrations.

 

Comment puis-je suivre ma commande ?

Après validation du paiement, vous recevrez un e-mail de confirmation de commande.

Nous vous enverrons par e-mail une facture de commande puis une confirmation d’expédition une fois votre document commandé expédié.

 

Quel est le délai de livraison d'une commande ?

Le traitement des demandes s'effectue sous 24 heures, soit généralement le lendemain de votre commande (hors week-end et jours fériés), et sous réserve de dossier conforme (cohérence et lisibilité des pièces justificatives).

Le délai maximum de livraison des dossiers est de sept jours ouvrés.

 

Quels sont les informations et documents nécessaires pour la commande ?

Outre vos coordonnées complètes et les informations relatives au(x) véhicule(s), vous devez fournir une copie du certificat d’immatriculation (carte grise) actuel du véhicule. Cette dernière est  à scanner par vos soins.

 

Quels sont les types de fichiers acceptés ?

Seuls les fichiers des pièces jointes qui portent les extensions suivantes sont acceptés :

  • Image : jpg, png
  • Autre : pdf

Par ailleurs, la taille maximale du fichier ne doit pas excéder 2Mo. Nous vous invitons à la réduire le cas échéant.

 

Quel est le prix d'un document ?

Le prix des Duplicatas de COC/ attestation partielle ou notice descriptive est fixe (200 euros). Le prix s’entend en euros, toutes taxes comprises.

 

Quel sont les frais de livraison ?

Les frais de port sont gratuits, quels que soient le type et le nombre de documents commandés.

 

Quel est le mode de paiement ?

Le règlement des documents s’effectue uniquement par carte bancaire (CB, Visa ou Mastercard).

Si vous désirez utiliser un autre mode de paiement, nous vous invitons à nous contacter en nous envoyant un mail à l’adresse suivante : coceurope@mpsa.com afin que nous puissions vous adresser la procédure à suivre par courrier postal.

 

Ma transaction de paiement est-elle sécurisée ?

La transaction de paiement est réalisée sur un serveur sécurisé. Les données saisies sont chiffrées et transmises uniquement à notre partenaire de paiement dans le cadre de la transaction.

 

Je n'ai pas reçu ma commande, que puis-je faire ?

Si vous ne recevez pas votre commande une semaine après l’envoi de notre e-mail de confirmation d’envoi, nous vous invitons à nous contacter en nous envoyant un e-mail à l’adresse suivante : coceurope@mpsa.com.

 

Quelle est la validité des documents fournis sur un autre site Internet ?

Ce site (www.coc.psa-peugeot-citroen.com) est le site officiel des trois marques : Automobiles Peugeot, Citroën et DS. Automobiles Peugeot et Automobiles Citroën sont les seules sociétés habilitées à émettre des documents originaux et Duplicata.

Nous déclinons toute responsabilité sur la validité des documents fournis par d’autres sites Internet. Automobiles Peugeot et Automobiles Citroën n’ont aucun lien avec ces sites.

 

Quels sont les documents délivrés ?

 

Différents documents peuvent être fournis en fonction des caractéristiques de votre véhicule et de la réglementation en vigueur (certificats de conformité, attestations, notices...). Ils sont limitativement indiqués sur le site.

Le document sera toujours adapté afin de permettre l’immatriculation de votre véhicule quelle que soit sa configuration et vous avez la garantie absolue que le document fourni sera accepté par l'administration. En tant que constructeur, nous disposons de toute l’expertise nécessaire afin de vous faciliter cette démarche administrative.

 

Les véhicules importés hors Union Européenne sont-ils traités ?

Pour les véhicules importés d’un pays hors union européenne, nous vous prions de nous contacter, avant l’importation du véhicule, par e-mail : coceurope@mpsa.com, afin d’étudier la possibilité d’une immatriculation en France (certains véhicules ne peuvent, en effet, pas être immatriculés sur le territoire national).

 

Comment obtenir une facture d’achat ?

Outre les informations imprimables, disponibles sur le site en fin de transaction, vous recevez systématiquement une facture à votre adresse mail lors de la validation du paiement.

 

Est-il possible de saisir plusieurs demandes à la fois ?

La saisie du document de conformité est unitaire. Une demande est à saisir par véhicule.

 

Puis-je envoyer un document à une autre adresse ?

Lors de la saisie des données du demandeur. L’adresse à saisir est l’adresse de livraison : l’adresse où vous souhaitez recevoir le document de conformité. Nous vous remercions de vous assurer que l'adresse saisie est bien valide. Tout nouvel envoi, suite à l'indication d'une adresse postale erronée par le client, sera facturé au tarif de 40€ TTC si la demande intervient dans le mois qui suit la demande. Au-delà d'un mois, le document sera facturé au tarif d'une première demande.

 

Puis-je annuler ma demande ?

Une fois la commande payée, vous ne pouvez plus modifier ou annuler la commande.

 

Ma demande peut-elle être refusée ?

En cas de non concordance entre la commande passée et le motif réel de la demande (par exemple commande d'un spécimen au lieu d'attestation d'identification pour une immatriculation), nous vous ferons un retour explicatif par mail et nous vous inviterons, dans un premier temps, à nous renvoyer les bonnes pièces justificatives.

Dans l’impossibilité d’émettre le document demandé, nous nous gardons le droit de procéder à la suppression de votre demande et de procéder à votre remboursement.

 

Quelles sont les marques traitées ?

Les véhicules pris en charge sont uniquement les véhicules de la marque Citroën, Peugeot et DS Automobiles, dont le numéro de série commence par VF3 ou VF7 (champ E du certificat d'immatriculation). Les véhicules des Marques suivantes ne sont pas pris en charge : Matra, Simca et Talbot.

 

Quel est le périmètre du site ?

Le site documents de conformité ne délivre que des Duplicatas de COC, attestation partielle ou notice descriptive pour des véhicules homologués en Europe de type RCE.

 

A qui s’adresse ce site ?

A tous les clients particuliers et à toutes les sociétés.

 

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Mise à jour FAQ le 07/02/18 (version 3)