Service Certificats de Conformité
Notre Service Certificats de Conformité est à votre disposition pour toutes les questions liées à l’identification de votre véhicule Peugeot.
Nous pouvons vous fournir les différents documents et attestations constructeur qui vous sont demandés, et vous orienter dans vos démarches d’immatriculation ou de réception à titre isolé.
Automobiles Peugeot est la seule société accréditée en France par le Ministère de la Transition écologique et solidaire pour émettre les documents officiels d’homologation se rapportant aux véhicules de marque Peugeot.
Pour :
- exporter/importer un véhicule d’occasion d’un pays européen vers un autre pays européen,
- importer un véhicule d’occasion en France, en Belgique, aux Pays-Bas ou au Luxembourg (actuellement immatriculé à l’étranger),
- exporter un véhicule d’occasion depuis la France, la Belgique, les Pays-Bas ou le Luxembourg (actuellement immatriculé en France, en Belgique, aux Pays-Bas ou au Luxembourg) vers un autre pays européen,
- commander un duplicata de certificat de conformité européen (suite à une perte ou un vol de votre document original).
Vous pouvez obtenir ici un Certificat de Conformité Européen (C.O.C) du constructeur de votre véhicule via la commande en ligne ci-dessous.
En France et en Belgique, le certificat de Conformité (COC) n’est plus obligatoire pour l’immatriculation de véhicule conforme à un type communautaire, précédemment immatriculé dans un autre pays de l’Union Européenne. Dans le cas où votre certificat d’immatriculation CE ne permettrait pas d’immatriculer votre véhicule (données illisibles, couple TVV/NRE inconnu, taux de CO2 ou donnée CNIT « Code national d’identification du type » demandés, …), un COC de type CE vous sera alors exigé.
Pour tous les autres documents (spécimen, attestations d‘origines, autorisation de transformations tous types, correction de Certificat d’Immatriculation,….) liés à votre véhicule de marque Peugeot :
- si votre véhicule est actuellement immatriculé en Europe mais hors France, veuillez consulter le constructeur localement (cf. onglet contact)
- si votre véhicule est actuellement immatriculé en France :
- ATTESTATION D'ORIGINE
Vous possédez un véhicule immatriculé en France que vous souhaitez exporter hors de l’Union Européenne ou dans un Territoire d’Outre-Mer (TOM).
Vous devez vous procurer une Attestation d’origine constructeur.
/!\ Ce document ne permet pas l'immatriculation du véhicule.
- VÉHICULE TRANSFORMÉ OU AMÉNAGÉ PAR UN CARROSSIER PASSAGE AU SERVICES DES MINES (DRIEE ou DREAL)
Vous possédez un véhicule qui a été transformé ou aménagé par un carrossier et que vous souhaitez immatriculer en France après présentation au service des mines (DRIEE ou DREAL).
Vous devez obtenir le spécimen du certificat de conformité ou de notice descriptive du véhicule de base (hors modifications).
/!\ Ce document ne permet pas l'immatriculation du véhicule.
- TRANSFORMATION
Vous souhaitez transformer un véhicule entreprise dériv VP en VP.
Nous vous invitons à vous rapprocher du service après-vente d'un membre du réseau Peugeot afin d'obtenir les démarches à suivre.
Trouver un concessionnaire Marque Peugeot
- CORRECTION DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION
Une erreur a été constatée sur le Certificat d’Immatriculation de votre Véhicule de Marque Peugeot (erreur constatée lors d'un contrôle technique, par la police ou la gendarmerie, par votre concessionnaire, voire par vous- même…) Vous souhaitez une attestation pour faire corriger votre certificat d'immatriculation en préfecture (en France démarche en ligne sur le site : https://immatriculation.ants.gouv.fr/).
- CORRECTION DU NUMERO DE SERIE FRAPPE OU DE LA PLAQUE CONSTRUCTEUR
Une erreur a été constatée sur le numéro de série frappé ou la plaque constructeur de votre véhicule, nous vous invitons à vous rapprocher du service après-vente d'un membre du réseau Peugeot afin d'effectuer l’identification de l’erreur. A la suite, ce dernier prendra contact avec nos services.
Trouver un concessionnaire Marque Peugeot
- CERTIFICAT D'IMMATRICULATION AVEC LA MENTION D'USAGE « VEHICULE DE COLLECTION »
Vous possédez un véhicule de plus de 30 ans et vous avez besoin d’une attestation pour l'obtention d'une carte grise avec la mention d'usage « véhicule de collection ».
Nous vous prions de contacter l'Aventure Peugeot à l’adresse suivante aventure-peugeot@peugeot.com poure les véhicules de marque Peugeot.
- si votre véhicule est actuellement immatriculé sur un autre continent :
- RECEPTION A TITRE ISOLE
Vous souhaitez immatriculer en France un véhicule provenant du Royaume-Uni (conduite à gauche). Vous devrez d’abord effectuer une réception à titre isolé afin d’obtenir votre certificat d'immatriculation.
Pour un véhicule récent un duplicata de COC est suffisant.
Pour un véhicule ancien ou transformé une notice descriptive ou attestation partielle vous sera nécessaire.
Vous souhaitez immatriculer en France un véhicule provenant d’un autre continent et qui ne bénéficie pas d’une homologation européenne RCE ou qui a été transformé à l'étranger. Vous devrez d’abord effectuer une réception à titre isolé avant d’obtenir votre certificat d'immatriculation. Une attestation de conformité partielle et un spécimen de notice descriptive ou de certificat de conformité vous seront nécessaires.
- si votre véhicule n'est pas immatriculé :
- ATTESTATION D'IMPORTATION VEHICULE NEUF
Vous souhaitez immatriculer en France un véhicule non immatriculé (neuf) venant de l'étranger (vous ne possédez pas de COC) :
Pour toute information complémentaire, vous pouvez nous joindre uniquement par mail à l'adresse suivante : coceurope@mpsa.com