Mentions légales du site www.coc.psa-peugeot-citroen.com
Boutique en ligne documents de conformité pour les véhicules des marques : Peugeot, Citroën et DS, Opel et Vauxhall.
1. PREAMBULE
Le site accessible à l’adresse https://coc.psa-peugeot-citroen.com (ci-après dénommé le « Site ») est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes mentions légales (ci-après dénommées les « Mentions Légales ») détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
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2. PUBLICATION
Le Site est publié par :
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 172 711 770 € dont le siège social est situé au 2/10, boulevard de l'Europe - 78300 POISSY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro B 552 144 503
Et par
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme au capital de 159 000 000 € dont le siège social est au 2/10, boulevard de l'Europe - 78300 POISSY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro B 642 050 199
Et par
OPEL FRANCE, société par actions simplifiée au capital social de 12 939 625,00 € dont le siège est situé au 2-10 Boulevard de l’Europe, 78300 POISSY––, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro B 342 439 320
(Ces trois sociétés étant ci-après dénommées ensemble « l’Editeur »).
Directeur de la publication : Laurent BARRIA.
Co-Directeur de la publication : Thomas DAGOMMER
Responsable du Site :François MARMOUSEZ/Stéphane SALOMON
Adresse email du site : coceurope@mpsa.com
Hébergeur du Site : Groupe Stellantis
Adresse : Centre Technique d’Achères - Rond Point Jenatzy - 78 300 Poissy - France
3. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’Editeur a ouvert ce Site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur.
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- Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques... ;
- Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le Site ;
- Sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment les marques « PEUGEOT », le logo « lion » de PEUGEOT, la marque « CITROËN », le logo « double chevron », la marque « DS Automobiles », le logo « DS », la marque semi-figurative « STELLANTIS », la marque « OPEL », le logo « OPEL », la marque « VAUXHALL », le logo « VAUXHALL », ainsi que les marques des modèles de véhicules notamment, apparaissant sur le Site.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété de l’Editeur, de ses filiales et/ou de tiers ayant autorisé l’Editeur à les exploiter.
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4. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE / PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
4.1 - Données personnelles
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6. SECURITE
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10. MISE A JOUR DES MENTIONS LEGALES ET DU SITE
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Mise à jour le : 27/06/2023